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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA GRANDE CAVE
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GRIVELET PERE ET FILS
Marque expirée - Marque en non vigueur

GRIVELET PERE ET FILS
LA GRANDE CAVE S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
3637970
Date de dépôt :
20/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/03/2019
GRIVELET PERE ET FILS de LA GRANDE CAVE

Présentation de la marque GRIVELET PERE ET FILS

Déposée le 20 mars 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA GRANDE CAVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRIVELET PERE ET FILS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA GRANDE CAVE domicilié(e) RN 74,21640 VOUGEOT - 21640 - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 829 516 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP Alain CLATZ Hervé PATY domicilié(e) 14 Avenue Pierre 1er de Serbie,75116 PARIS - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRIVELET PERE ET FILS est expirée depuis le 20 mars 2019.

LA GRANDE CAVE a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE LA GRANDE CAVE , GUYBOUT DE FRAYTIERE , HENRI DE VILLARS


LA GRANDE CAVE S.A.R.L. - RN 74,21640 VOUGEOT - 21640 - France - SIREN 397829516


SCP Alain CLATZ Hervé PATY - 14 Avenue Pierre 1er de Serbie,75116 PARIS - 75116 - France


Publication - Publication le 24 avr. 2009 au BOPI 2009-17

Enregistrement sans modification - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34

Inscription le 7 décembre 2010 - Transmission totale de propriété n°537458 - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2010-12-07

Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.